Quelles obligations respecter pour transporter un cheval ?

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Documents associés au véhicule et au transport

Le document qu’il faut emmener partout et qui est obligatoire d’avoir en transport est le carnet d’identification du cheval. Il n’est pas nécessaire pour un particulier d’avoir un certificat d’aptitude au transport d’animaux vivants appelé CAPTAV. De plus, un registre de transport regroupant tous les déplacements des chevaux n’est pas obligatoire mais est vivement conseillé par l’IFCE. Il permet d’identifier rapidement les chevaux ayant été en contact en cas de foyer épidémique par exemple.

 

Obligations liées au véhicule de transport

On doit retrouver sur la remorque ou le camion une inscription indiquant le transport d’animaux vivants, comme par exemple « attention chevaux ».  Il est également important que le poids total autorisé en charge, PTAC, indiqué sur la carte grise du véhicule soit respecté par les chevaux et le matériel présent.

Toute remorque dont le PTAC est supérieur ou égal à 500 kg, sans compter le véhicule tracteur, doit avoir une assurance spécifique, la carte grise doit contenir la mention « bétaillère » et elle doit être immatriculée. De plus, la remorque doit être dotée d’un système de freinage.

Toute remorque dont le PTAC est inférieur ou égal à 500 kg, doit comporter une plaque reproduisant l'immatriculation du véhicule qui la tracte.

Pour finir, tout changement notable d’un véhicule doit faire l’objet d’une réception par la DRIRE ou à la DREAL.

 

Obligations liées à la conduite

Il existe différents permis en fonction du poids de la remorque, de la voiture ou du van :

  • Poids du véhicule n’excédant pas 3.5 tonnes : Permis B
  • Véhicule attelé d’une remorque de plus de 750 kg et moins de 3.5 tonnes : Permis BE (la somme de PTAC dépasse 4.5 tonnes).
  • Véhicule avec remorque de plus de 3.5 tonnes de PTAC : Permis C1E

Les véhicules tractés d’un PTAC inférieur ou égal à 3.5 tonnes sont limités à 90 km/h sauf indication contraire.

 

Assurance

Avoir une assurance pour le transport d’animaux est essentiel. Il est également important de vérifier les franchises proposées qui sont généralement inférieures à la valeur du cheval transporté.

 

Bien-être animal

Mettre du foin à disposition du cheval pendant le voyage peut lui permettre de ne pas stresser. Il faut également lui proposer de boire avant et/ou après le transport. Si c’est un long voyage et que le cheval refuse de boire, mouiller son foin permet tout de même de l'hydrater.

 

 

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