S'assurer en tant que cavalier, meneur et équidé

Quelle assurance faut-il pour monter à cheval ?

En étant licencié à la Fédération Française d’Équitation, le cavalier possède une assurance individuelle en cas d’accident dans les mêmes conditions que l’assurance responsabilité civile.  Elle inclut des garanties d’indemnisation et de prise en charge de soins médicaux dans la limite des montants et conditions prévus. Pour avoir une couverture plus large et des plafonds tarifaires plus élevés, il est possible de souscrire des garanties complémentaires. Le deuxième avantage d’une licence fédérale, est qu’elle assure toute action d’équitation à partir de la préparation du cheval jusqu’au retour à son lieu d’hébergement sans avoir besoin de mentionner le nom du lieu ou de l’activité équestre excepté pour les courses hippiques ou la chasse à courre.

La licence fédérale comprend une responsabilité civile qui couvre les dommages causés au tiers lors de la pratique de l’équitation. Par exemple, un cheval blesse un cavalier ou un passant lors d’une sortie en extérieur non encadré, l’assurance responsabilité civile présente dans la licence fédérale, prend en charge les dommages du propriétaire du cheval sauf en cas de faute.

Quelle assurance faut-il avoir pour mener un attelage ?

La pratique de l’attelage étant reconnue par la Fédération Française d’Équitation, la licence fédérale couvre aussi cette activité équestre. Par conséquent, une personne ayant une licence en cours de validité sera assurée en cas de dommages corporels que ce soit en position de meneur, de groom ou de passager d’un attelage.

Un meneur qui propose des balades en attelage en échange d’une rémunération, doit obligatoirement avoir une responsabilité civile. En effet, l’assurance du meneur couvrira alors les passagers même non licenciés en cas de dommages. Pour les dommages qui pourraient se produire pendant une promenade gratuite, les passagers peuvent engager la responsabilité civile du meneur.

Si le meneur confie les guides à un passager qui n’a pas de licence fédérale et qui donc n’est pas couvert pour la pratique d’activités équestres, l’assurance de la responsabilité civile peut refuser de couvrir les dommages causés. Cela dépend des fonctions de garanties du contrat d’assurance.

Quelle assurance faut-il pour posséder ou héberger un cheval ?

Un cheval peut lui aussi causer des dommages. Par exemple, s’il s’échappe de son pré et se retrouve en liberté, il peut créer un accident. Si l’équidé se trouve en pension dans une structure professionnelle, c’est l’assurance de responsabilité civile de l’hébergeur qui sera mise en jeu.  Un contrat de pension d’un cheval est juridiquement qualifié de contrat de dépôt, la structure accueillante devient alors le gardien de l’animal qui lui est confié. Dans ce cas, s’il arrive un accident avec le cheval confié, le gardien de celui-ci est considéré comme responsable. Dans tous autres cas, par exemple si un cheval se trouve dans le pré d’un ami, le propriétaire de l’équidé doit avoir une assurance spécifique pour pouvoir être couvert en cas de dommage.

Une licence FFE permet de souscrire la garantie responsabilité civile propriétaire d’équidé, RCPE.  Dès lors que le cheval est sous la garde du propriétaire, même hors activités équestres, elle couvre financièrement les dommages qui pourraient être rencontrés. Il existe une extension de la garantie qui fonctionne en cas de prêt du cheval gratuitement et elle propose aussi une assistance en cas de panne ou d’accident de transport d’équidé.

Pour plus d’informations rendez-vous sur le site de la FFE !

©Laurent Fabry Photographe